Mentions légales
Site beta.kodetis.com : vitrine R&D éditée par Kodetis. Pour les mentions légales du site commercial, voir kodetis.com/mentions-legal.
Informations légales
Entreprise : Kodetis
SIRET : 949 931 661 00019
Code APE : 6202A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Siège social : 10 Chemin Cassenti, 97480 Saint-Joseph, La Réunion
Téléphone : +262 (0)692 42 12 46
Email : contact@kodetis.com
Directeur de publication : M. Thibaut Fontaine
Hébergeur
GitLab Inc.
268 Bush Street #350, San Francisco, CA 94104, USA
Service utilisé : GitLab Pages (hébergement statique)
Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :
· Droit d'accès aux données personnelles
· Droit de rectification et de modification
· Droit de suppression (droit à l'oubli)
· Droit d'opposition au traitement
Pour exercer ces droits, écrivez-nous à contact@kodetis.com.
Le site beta.kodetis.com est statique et ne collecte aucune
donnée personnelle automatiquement (pas de cookies de tracking, pas
d'analytics tiers, pas de formulaire de contact). Les seules données
transmises le sont via les liens mailto: qui ouvrent
votre client mail local, votre adresse n'est ni stockée ni transmise
à un tiers par ce site.
Accès au contenu
Le site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, interruption planifiée pour maintenance ou indisponibilité de l'hébergeur. Kodetis décline toute responsabilité en cas d'interruption de service, d'indisponibilité de fonctionnalités, de virus, de dommages liés à l'utilisation d'Internet ou d'inexactitudes dans les contenus publiés.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (textes, fiches projets, schémas, code, design) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Kodetis ainsi que son logo sont des marques déposées dont l'usage requiert une autorisation écrite préalable.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Kodetis. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle, pouvant entraîner des sanctions pouvant aller jusqu'à 3 ans d'emprisonnement et 300 000 € d'amende.
Liens hypertextes
Tout lien entrant vers le site requiert une autorisation préalable. Les liens sortants pointent vers des ressources externes pour lesquelles Kodetis ne saurait être tenu responsable du contenu.
Polices et ressources tierces
Ce site utilise la fonte Monaspace Neon (githubnext/monaspace), distribuée sous licence SIL Open Font License (OFL), auto-hébergée. Aucune ressource externe n'est chargée au runtime.
Compétence juridictionnelle
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Saint-Joseph, La Réunion seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 2 mai 2026